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Nos publications
L'Institut de la Transition foncière publie des contributions de synthèse et d'analyse des actualités et des enjeux techniques, économiques, scientifiques relatifs aux sols vivants.


Bilan de transition foncière. Financer la régénération urbaine et la sobriété foncière
Introduction La terre, avec le travail et la monnaie, comme nous le rappelle Karl Polanyi dans son magistral essai de 1948 La Grande Transformation, ont subi un « désencastrement ». Ces éléments autrefois régulés par des systèmes coutumiers et « encastrés » dans une dimension matérielle et symbolique locale et spécifique (voire religieuse), sont devenus des « marchandises fictives ». Ces entités ont été progressivement redéfinies dans leur identité, pour être soumises à une
Institut de la Transition Foncière
10 déc. 20254 min de lecture


La neutralité foncière, compatible avec le développement des territoires ?
Analyse des rapports entre artificialisation et dynamisme résidentiel et économique Résumé Entre 2009 et 2023, plus d’un cinquième des communes françaises ont perdu des ménages tout en consommant du foncier, et plus de 10 % des EPCI ont simultanément perdu emplois et habitants malgré leur artificialisation. L’analyse distingue par ailleurs les logiques à l’œuvre : la consommation d’espaces à vocation résidentielle reste corrélée à la croissance démographique, tandis que ce
Institut de la Transition Foncière
2 déc. 20259 min de lecture


Cahier n°2 de la Chaire Transition Foncière : Renaturer les territoires. Quelles échelles, quels acteurs ?
Issu de la journée d'études du 12 décembre 2024
Institut de la Transition Foncière
4 sept. 20252 min de lecture


Cahier n°1 de la Chaire Transition Foncière : Restaurer les fonctions des sols ? Approches scientifiques et perspectives interdisciplinaires
Issu de la journée d'étude du 21 mars 2024
Institut de la Transition Foncière
4 sept. 20252 min de lecture


Cahier d'acteur - Contribution au Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)
Dans le cadre de la mise en œuvre du Règlement européen sur la restauration de la nature, entré en vigueur le 18 août 2024, la France...
Institut de la Transition Foncière
28 août 202516 min de lecture


Améliorer la prise en charge des conséquences du changement climatique par le système assurantiel : ménager les sols vivants
Améliorer la prise en charge des conséquences du changement climatique par le système assurantiel : ménager les sols vivants
Institut de la Transition Foncière
3 juil. 20258 min de lecture


Connaître la qualité des sols pour mieux les préserver : un diagnostic au moment des ventes ?
Avant propos Les sols. Exister, c’est, littéralement, se tenir hors d’eux – ex sistere. Est-ce pour cette raison que nous, citoyens, le...
Institut de la Transition Foncière
3 juin 20252 min de lecture


La directive sur la surveillance et la résilience des sols : historique d'une mise à l'agenda et états des lieux de la préservation des sols au niveau européen
Entre 60 % et 70 % des sols de l’Union européenne sont aujourd’hui en mauvaise santé. Le 5 juillet 2023, la Commission européenne a présenté une proposition visant à instaurer un cadre cohérent de surveillance pour les sols de l’Union européenne. La directive fixe comme objectif d’atteindre des sols sains d’ici 2050 en : - mettant en place un cadre de surveillance et d’évaluation cohérent pour tous les sols dans l’ensemble de l’UE afin que les États membres puissent prendre d
Institut de la Transition Foncière
13 mai 202514 min de lecture


Réformes du ZAN : quels impacts pour l'agriculture ?
On estime à 390 000 hectares les terres agricoles préservées par la mise en œuvre du ZAN dans sa version de 2021 (dit ZAN 1)....
Institut de la Transition Foncière
28 avr. 202510 min de lecture


Repenser le statut des meublés touristiques à l'aune de la sobriété foncière
Les besoins en logement ne sauraient être comblés par la construction, tant que le nombre de logements vacants continue d’augmenter (+80...
Institut de la Transition Foncière
6 mars 202510 min de lecture


Appel pour une politique nationale des sols
Les sols, nouveau chapitre de la transition Les membres de la coalition Contacts presse Pourquoi une politique nationale des sols ? Un...
Institut de la Transition Foncière
5 févr. 20253 min de lecture


Cahier d'acteur - Contribution au PNACC
Dans un contexte de hausse possible des températures moyennes en France de +4 °C d’ici la fin du siècle, l’ adaptation au changement...
Institut de la Transition Foncière
23 janv. 202510 min de lecture


Au Sénat, la neutralité foncière en 2050 mise en danger
Rapport d’information sénatorial n° 19 du 9 octobre 2024 Le rapport du Sénat sur le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) du 9 octobre 2024...
Institut de la Transition Foncière
4 nov. 20248 min de lecture


Restaurer les écosystèmes, une ambition européenne : analyse du règlement Restore
Le règlement pour la restauration des écosystèmes, législation clé du pacte vert, a été adopté par les Etats membres au Conseil européen...
Institut de la Transition Foncière
25 juil. 202410 min de lecture


Du foncier au sol vivant, une redirection urbaine en cours ? Entretien avec Sylvain Grisot.
Cela fait près de 10 ans que vous avez créé votre agence de conseil, dixit.net , vous avez écrit 3 ouvrages, coordonné le programme...
Institut de la Transition Foncière
17 juil. 20249 min de lecture


Les sols au prisme de l'Autorité environnementale
Télécharger la note Projet de ZAC Saint-Vincent de Paul, copyright Mairie du 14ème 29.05.2024 La présente note s’inscrit dans le cadre...
Institut de la Transition Foncière
30 juin 202411 min de lecture


Décret agrivoltaïsme : et les sols ? Analyse du décret n° 2024-318 du 8 avril 2024
Présentation : un décret qui précise mais laisse toujours des inconnues L'agrivoltaïsme, dont les premières installations sont apparues...
Institut de la Transition Foncière
7 juin 20246 min de lecture


Entretien avec Giuseppe Bettoni
Giuseppe Bettoni est professeur de sciences politiques et de géographie à l'université Tor vergata de Rome. Il a enseigné à l'université...
Institut de la Transition Foncière
31 mai 20245 min de lecture


Retour sur le rapport FNH/FAP
Pour une transition foncière socialement juste et territorialement différenciée Le rapport « Artificialisation. Réussir le ZAN en...
Institut de la Transition Foncière
28 mai 20248 min de lecture


Saisir l'empreinte de la ville: un cycle d'entretiens avec la revue Sur-Mesure
Comment réduire, représenter, questionner l’empreinte foncière de nos villes et territoires, en considérant le sol dans son volume et ses...
Institut de la Transition Foncière
28 avr. 20244 min de lecture
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