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Nos publications
L'Institut de la Transition foncière publie des contributions de synthèse et d'analyse des actualités et des enjeux techniques, économiques, scientifiques relatifs aux sols vivants.


Cahier n°3 de la Chaire Transition Foncière : Habiter les sols dégradés. Inégalités spatiales,sociales, environnementales.
Issu de la journée d'études du 20 juin 2025
Institut de la Transition Foncière
11 juin2 min de lecture


Référentiel Renaturation. Outil d’aide à la conception pour les projets de renaturation des sols
Outil numérique réservé aux adhérents. Nous contacter ( contact@transitionfonciere.fr) Introduction Dette éthique contractée depuis longtemps, dette écologique qui s’accumule de mois en mois, la contribution humaine à l’effondrement des écosystèmes n’a pas connu de modération jusqu’à présent. Éviter les atteintes aux espaces naturels, agricoles et forestiers, ainsi qu’aux espaces de nature en ville, constitue la première urgence pour espérer limiter les pertes de biodiversit
Institut de la Transition Foncière
13 mai3 min de lecture


L’impensé de l'emprise foncière des infrastructures de mobilité en France : éviter, réduire, renaturer
Analyse des rapports entre artificialisation et construction d'infrastructures de transports * Résumé Les infrastructures de transport constituent un facteur majeur d’artificialisation des sols en France : 3 % de la totalité du territoire français en sont couverts. Les routes, parkings et places représentent à eux seuls 26 % des sols artificialisés. Malgré un réseau déjà très dense, la construction de nouvelles routes continue de consommer des espaces naturels, agricoles et
Institut de la Transition Foncière
24 févr.15 min de lecture


Comment la jurisprudence précise l’application du ZAN. Note juridique
Camille Fromentin, Julia Franses, avocates en droit de l’environnement et de l’urbanisme* * Les autrices remercient Chloé Fayet, élève-avocate, pour son aide dans la recherche de jurisprudences et la préparation de cette note. Résumé Depuis l’inscription dans la loi des objectifs de sobriété foncière (ou “maîtrise économe de l’espace”), et a fortiori depuis l’adoption de la Loi Climat et résilience (2021), leur application a été précisée par les décisions du juge administrat
Institut de la Transition Foncière
9 janv.18 min de lecture
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