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Nos publications
L'Institut de la Transition foncière publie des contributions de synthèse et d'analyse des actualités et des enjeux techniques, économiques, scientifiques relatifs aux sols vivants.


L’impensé de l'emprise foncière des infrastructures de mobilité en France : éviter, réduire, renaturer
Analyse des rapports entre artificialisation et construction d'infrastructures de transports * Résumé Les infrastructures de transport constituent un facteur majeur d’artificialisation des sols en France : 3 % de la totalité du territoire français en sont couverts. Les routes, parkings et places représentent à eux seuls 26 % des sols artificialisés. Malgré un réseau déjà très dense, la construction de nouvelles routes continue de consommer des espaces naturels, agricoles et
Institut de la Transition Foncière
24 févr.15 min de lecture


La neutralité foncière, compatible avec le développement des territoires ?
Analyse des rapports entre artificialisation et dynamisme résidentiel et économique Résumé Entre 2009 et 2023, plus d’un cinquième des communes françaises ont perdu des ménages tout en consommant du foncier, et plus de 10 % des EPCI ont simultanément perdu emplois et habitants malgré leur artificialisation. L’analyse distingue par ailleurs les logiques à l’œuvre : la consommation d’espaces à vocation résidentielle reste corrélée à la croissance démographique, tandis que ce
Institut de la Transition Foncière
2 déc. 20259 min de lecture


La directive sur la surveillance et la résilience des sols : historique d'une mise à l'agenda et états des lieux de la préservation des sols au niveau européen
Entre 60 % et 70 % des sols de l’Union européenne sont aujourd’hui en mauvaise santé. Le 5 juillet 2023, la Commission européenne a présenté une proposition visant à instaurer un cadre cohérent de surveillance pour les sols de l’Union européenne. La directive fixe comme objectif d’atteindre des sols sains d’ici 2050 en : - mettant en place un cadre de surveillance et d’évaluation cohérent pour tous les sols dans l’ensemble de l’UE afin que les États membres puissent prendre d
Institut de la Transition Foncière
13 mai 202514 min de lecture


Réformes du ZAN : quels impacts pour l'agriculture ?
On estime à 390 000 hectares les terres agricoles préservées par la mise en œuvre du ZAN dans sa version de 2021 (dit ZAN 1)....
Institut de la Transition Foncière
28 avr. 202510 min de lecture
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