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Profil

A rejoint le groupe le : 21 févr. 2023

À propos

L’Institut de la Transition Foncière est une association loi 1901, fondée à l’initiative d’acteurs publics et privés, ayant pour objectif de réunir une filière autour de la transition foncière. Il s’agit de replacer la préservation du foncier et des sols vivants au centre de la question urbaine et territoriale, tant dans les milieux liés à l’aménagement et à la construction que dans la société civile, et de devenir un lieu de rassemblement et d’élaboration de pensée autour de cette question au niveau local, national et européen.


L’Institut a pour objet la production d’outils, le soutien à la recherche et la mise en réseau des parties prenantes pertinentes sur les enjeux de la transition foncière. L’association est apolitique dans ses missions, ses conseils et ses relations.

Posts (29)

24 févr. 202615 min
L’impensé de l'emprise foncière des infrastructures de mobilité en France : éviter, réduire, renaturer
Analyse des rapports entre artificialisation et construction d'infrastructures de transports * Résumé Les infrastructures de transport constituent un facteur majeur d’artificialisation des sols en France : 3 % de la totalité du territoire français en sont couverts. Les routes, parkings et places représentent à eux seuls 26 % des sols artificialisés. Malgré un réseau déjà très dense, la construction de nouvelles routes continue de consommer des espaces naturels, agricoles et forestiers...

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9 janv. 202618 min
Comment la jurisprudence précise l’application du ZAN. Note juridique
Camille Fromentin, Julia Franses, avocates en droit de l’environnement et de l’urbanisme* * Les autrices remercient Chloé Fayet, élève-avocate, pour son aide dans la recherche de jurisprudences et la préparation de cette note. Résumé Depuis l’inscription dans la loi des objectifs de sobriété foncière (ou “maîtrise économe de l’espace”), et a fortiori depuis l’adoption de la Loi Climat et résilience (2021),  leur application a été précisée par les décisions du juge administratif.  Il a...

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10 déc. 20254 min
Bilan de transition foncière. Financer la régénération urbaine et la sobriété foncière
Introduction La terre, avec le travail et la monnaie, comme nous le rappelle Karl Polanyi dans son magistral essai de 1948 La Grande Transformation, ont subi un « désencastrement ». Ces éléments autrefois régulés par des systèmes coutumiers et « encastrés » dans une dimension matérielle et symbolique locale et spécifique (voire religieuse), sont devenus des « marchandises fictives ». Ces entités ont été progressivement redéfinies dans leur identité, pour être soumises à une marchandisation....

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