Le constat est alarmant, ce sont plus de 130 millions de tonnes de terres qui sont excavées chaque année en France, notamment lors de grands chantiers urbains, représentant ainsi en volume le premier déchet du secteur du BTP - 70% en 2024 selon le BRGM. Ces pratiques entraînent des conséquences environnementales significatives, dont un lourd impact carbone généré par l’excavation et le transport des terres vers des lieux de stockage. En outre, ce mode de gestion génère une saturation des exutoires en milieu urbain ouvrant ainsi la porte aux dépôts illégaux sur terres agricoles entraînant la dégradation et la pollution de ces milieux. 

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D’un autre côté, les opérations de renaturation urbaine sont souvent fondées sur une élimination de la végétation préexistante et un apport de terre végétale décapée en milieu naturel ou agricole dans le cadre de l’extension urbaine, conduisant ainsi à une consommation de ressources naturelles non renouvelables - les sols - et à la dégradation irréversible des écosystèmes. Toutefois, la réduction prévue de l'artificialisation devrait entraîner une diminution de ce décapage, incitant ainsi à penser à d'autres sources de terres pour les projets de renaturation.

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C’est cette gestion linéaire des terres que l’Institut questionne ici, avec la perspective de réduire l’excavation et de faciliter la valorisation des terres excavées. Afin de pallier les freins exposés dans l’état des lieux, l’Institut de la transition foncière a développé la boîte à outil GeTex et un cahier de recommandations, inclus dans ce guide. Il structure les enjeux relatifs à la gestion des terres excavées sur quatre niveaux : opérationnel, juridique, sur le plan de la connaissance, et enfin de la gouvernance. Pour réaliser ce projet, l’Institut a reçu le soutien de six partenaires : ICADE, Enedis, RTE, GRDF, EODD Ingénieurs conseils, Cluster Eau Milieux Sols Paris Ile-de-France.