Restitution du Rapport : Mieux connaître la qualité des sols : vers un diagnostic au moment des ventes ?
Wed, Jun 04
|Académie du climat - Salle des mariages
Quelle faisabilité d'un diagnostic des sols lors des mutations immobilière ?
Time & Location
Jun 04, 2025, 2:00 PM
Académie du climat - Salle des mariages, 2 Pl. Baudoyer, 75004 Paris, France
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Mieux connaître la qualité des sols : vers un diagnostic au moment des ventes ?
À l’occasion de la restitution de son rapport, l’Institut de la Transition Foncière a présenté les faisabilités techniques, économiques et réglementaires d’un diagnostic sol lors des mutations immobilières. Inscrite dans une perspective de sobriété foncière, la mise en place d'un diagnostic sol lors des ventes permettrait d'améliorer la connaissance sur l'état des fonctions du sol, et de faciliter le pilotage de leur préservation.
Le rapport final est désormais disponible sur la page de l'étude.
