Restitution du Rapport : Mieux connaître la qualité des sols : vers un diagnostic au moment des ventes ?
mer. 04 juin
|Académie du climat - Salle des mariages
Quelle faisabilité d'un diagnostic des sols lors des mutations immobilière ?
Heure et lieu
04 juin 2025, 14:00 – 16:00
Académie du climat - Salle des mariages, 2 Pl. Baudoyer, 75004 Paris, France
Plus d'informations
Mieux connaître la qualité des sols : vers un diagnostic au moment des ventes ?
📅 QUAND ? Le mercredi 4 juin, de 14h à 16h
🏛 OÙ ? À l'Académie du climat (Salle des Mariages), 2 place Baudoyer 75004 Paris
L'Institut de la Transition Foncière vous invite à la restitution de son rapport sur les faisabilités techniques, économiques et réglementaires d'un diagnostic sol lors des mutations immobilières. S'inscrivant dans une perspective de sobriété foncière, la mise en place d'un diagnostic sol lors des ventes permettrait d'améliorer la connaissance sur l'état des fonctions du sol, et de faciliter le pilotage de leur préservation.
Le rapport final est désormais disponible sur la page de l'étude.
