Restitution du Rapport : Mieux connaître la qualité des sols : vers un diagnostic au moment des ventes ?
mer. 04 juin
|Académie du climat - Salle des mariages
Quelle faisabilité d'un diagnostic des sols lors des mutations immobilière ?
Heure et lieu
04 juin 2025, 14:00
Académie du climat - Salle des mariages, 2 Pl. Baudoyer, 75004 Paris, France
À propos de l'événement
Mieux connaître la qualité des sols : vers un diagnostic au moment des ventes ?
À l’occasion de la restitution de son rapport, l’Institut de la Transition Foncière a présenté les faisabilités techniques, économiques et réglementaires d’un diagnostic sol lors des mutations immobilières. Inscrite dans une perspective de sobriété foncière, la mise en place d'un diagnostic sol lors des ventes permettrait d'améliorer la connaissance sur l'état des fonctions du sol, et de faciliter le pilotage de leur préservation.
Le rapport final est désormais disponible sur la page de l'étude.
