Bilan de transition foncière (BTF)

Le modèle économique de l’aménagement urbain repose, depuis des décennies, sur la cession de droits à construire : la charge foncière. Celle-ci s’échange dans le tableau financier récapitulatif d’un projet : le bilan d’opération. Structurellement, donc, la rentabilité repose sur la dégradation des sols.

A travers ce prisme, la sobriété foncière n’est qu’un coût supplémentaire : recycler une friche, restructurer un bâti ancien, surélever, transformer l’usage, ne représente qu’une complexité et un coût de travaux supplémentaire, et l’effet positif sur les sols préservés, sur la dette écologique évitée par cette sobriété, n’est pas matérialisé financièrement.

C’est pour y remédier que l’Institut a fait le choix de travailler un nouveau modèle de bilan de transition foncière, qui prenne en compte la nécessaire restauration à long terme des écosystèmes dégradés. Ce coût supplémentaire est en rapport avec deux nouvelles recettes, relatives à l’artificialisation évitée par mesures de sobriété foncière ; et à l’artificialisation réduite par mesures de renaturation.

Cet outil constitue un modèle de bilan directement utilisable par les promoteurs, les aménageurs, les bailleurs, et reconnu par les autorités publiques pour leurs outils de financement (fonds nationaux, banques de compensation, etc).